- avant-contrat de location
- договор предаренды
Le dictionnaire commercial Français-Russe. - RUSSO . R. Giraud. 2002.
Le dictionnaire commercial Français-Russe. - RUSSO . R. Giraud. 2002.
CONTRAT — On contracte les fièvres, des amitiés et des vices (ou de bonnes habitudes); on contracte aussi des dettes. Le verbe contracter suggère ainsi une image assez floue; il évoque un «lien», matériel ou spirituel. Le substantif contrat paraît avoir… … Encyclopédie Universelle
Location De Vacance — Meublé de tourisme Un meublé de tourisme, aussi appelé location de vacances ou location saisonnière, est une forme d hébergement touristique destinée à une clientèle de passage qui effectue un séjour de quelques journées, sur la base d une… … Wikipédia en Français
Location De Vacances — Meublé de tourisme Un meublé de tourisme, aussi appelé location de vacances ou location saisonnière, est une forme d hébergement touristique destinée à une clientèle de passage qui effectue un séjour de quelques journées, sur la base d une… … Wikipédia en Français
Location de vacance — Meublé de tourisme Un meublé de tourisme, aussi appelé location de vacances ou location saisonnière, est une forme d hébergement touristique destinée à une clientèle de passage qui effectue un séjour de quelques journées, sur la base d une… … Wikipédia en Français
Location de vacances — Meublé de tourisme Un meublé de tourisme, aussi appelé location de vacances ou location saisonnière, est une forme d hébergement touristique destinée à une clientèle de passage qui effectue un séjour de quelques journées, sur la base d une… … Wikipédia en Français
Contrat de bail — Pour les articles homonymes, voir Baux (homonymie). Pour consulter un article plus général, voir : Contrat … Wikipédia en Français
Contrat de bail en France — En droit français, un bail est un contrat selon lequel une partie, appelée le bailleur, confère à une autre partie, appelée le locataire, le droit d usage d un bien mobilier ou immobilier pour un certain temps, moyennant le versement d un loyer.… … Wikipédia en Français
Contrat De Bail En Suisse — En droit suisse, un bail est un contrat selon lequel une partie, appelée le bailleur, confère à une autre partie, appelée le locataire, le droit d usage d un bien immobilier, d équipement ou d installations pour un certain temps, moyennant le… … Wikipédia en Français
Contrat de bail en suisse — En droit suisse, un bail est un contrat selon lequel une partie, appelée le bailleur, confère à une autre partie, appelée le locataire, le droit d usage d un bien immobilier, d équipement ou d installations pour un certain temps, moyennant le… … Wikipédia en Français
CONTRAT DE TRAVAIL — Le contrat de travail, anciennement louage de services, est le contrat aux termes duquel une personne (le salarié) travaille, en échange d’un salaire, au profit d’une autre personne (l’employeur) en se plaçant sous la subordination de celle ci.… … Encyclopédie Universelle
Contrat de bail en Suisse — En droit suisse, un bail est un contrat selon lequel une partie, appelée le bailleur, confère à une autre partie, appelée le locataire, le droit d usage d un bien immobilier, d équipement ou d installations pour un certain temps, moyennant le… … Wikipédia en Français